La communication est brève et discrète, mais sa portée est réelle. Par un rescrit (brève lettre du pape) publié ce jeudi 28 mai, Léon XIV permet aux évêques diocésains, avec l’accord de Rome, de prononcer eux-mêmes le renvoi de supérieurs majeurs de monastères autonomes. Une mesure qui s’inscrit dans la continuité des réformes engagées par François pour lutter contre les abus au sein des communautés religieuses.
Pour bien comprendre cette décision importante, repartons de la base : le droit canonique.
Le droit canonique encadre le renvoi de religieux
La Code de droit canonique prévoit explicitement le renvoi du membre d'un institut religieux pour toute une série de motifs : abandon de la foi catholique, avoir contracté mariage, avoir causé un grave scandale du fait d'un comportement coupable... jusqu'à la "désobéissance obstinée aux prescriptions légitimes des supérieurs en matière grave" évoquée au canon 696.
Lorsque l’un de ces motifs est établi, deux canons bien précis encadrent la procédure de renvoi d'un profès. Attention : il est ici question du renvoi d’un religieux qui n’est pas supérieur majeur. Cette distinction, en apparence technique, est décisive pour comprendre la portée du nouveau rescrit.
- Le canon 699 §2 stipule que dans les monastères "autonomes" (comme c'est le cas pour nombre de monastères* ndlr), "il revient au Supérieur majeur, avec l'accord de son conseil, de décréter le renvoi" du membre concerné.
*Erratum : une précédente version de cet article indiquait qu'une majorité d'abbayes appartenait à cette catégorie de monastères autonomes, ce qui est inexact. Cette erreur a conduit le père Benoît Carniaux, ancien père abbé de Leffe, à nous écrire : "Il ne s’agit ici que des monastères autonomes qui, outre leur propre Modérateur, n’ont pas d’autre Supérieur majeur et qui ne sont pas associés à un autre institut de religieux de telle sorte que le Supérieur de cet institut possède sur ce monastère un véritable pouvoir déterminé par les constitutions (canon 615). Les abbayes appartiennent toutes à un Ordre ou une Confédération, monastique ou canonial(e) et c’est à leur modérateur suprême (abbé président, abbé général, abbé primat), qu’il revient, moyennant le respect d’un certain nombre de procédures et de conditions, de prononcer la déposition d’un supérieur majeur et, si nécessaire, son renvoi."
- Le canon 700 précise qu’un décret de renvoi n’a aucune valeur s’il n’est pas confirmé par le Saint-Siège – en l’occurrence le Dicastère pour les Instituts de vie consacrée et les Sociétés de vie apostolique, en charge de ces dossiers.
Ces deux canons ont été modifiés deux fois par le pape François, en 2022 et en 2023, dans un souci de meilleure efficacité, au moyen de motu proprio (décrets). C'est d'ailleurs en février 2022 que le pape François a opéré une réforme majeure du canon 699, accordant aux supérieurs majeurs des monastères autonomes la faculté de renvoyer des membres de leur communauté - le fameux alinéa §2 cité ci-dessus. Dans la formulation précédente de ce canon, cette compétence revenait à l’évêque local, et non au supérieur majeur.
Toutefois, les deux canons continuaient à poser problème dans le cas où la personne à renvoyer se trouvait être le responsable de la communauté religieuse.
Mais que faire lorsqu’il faut renvoyer le supérieur d'un monastère autonome ?
Le présent rescrit, Rescriptum ex Audientia Sanctissimi, vient préciser ce cas précis où le profès à renvoyer serait le supérieur majeur d'un monastère autonome.
Dans cette brève lettre en latin, signé par le cardinal secrétaire d’État Pietro Parolin et rendu public ce jeudi 28 mai, le pape Léon XIV autorise le Dicastère pour les Instituts de vie consacrée et les Sociétés de vie apostolique à déléguer à un évêque diocésain la faculté de prononcer le décret de renvoi d’un supérieur majeur de monastère.
Autrement dit, quatre ans après avoir perdu leur pouvoir de renvoyer les membres de monastères autonomes (cf la fameuse réforme du canon 699 par François), les évêques retrouvent désormais une compétence dans ce domaine. Si ce nouveau rescrit les autorise à prononcer eux-mêmes le renvoi d'un supérieur majeur, ce renvoi nécessite néanmoins toujours une validation du Saint-Siège.
Comme le précise l'agence de presse vaticane I.Media, la mesure est entré en vigueur le jour-même, soit ce jeudi 28 mai, par sa publication dans le journal officiel du Vatican, L’Osservatore Romano.
Préserver l’autonomie des monastères, mais pas sans garde-fous
Le rescrit mentionne que "le pape François s’était déjà exprimé favorablement" à propos de cette évolution. Pour I.Media, Léon XIV souhaite par là même "insister sur la continuité de sa démarche avec le pape François dans la lutte contre les abus de pouvoir, spirituels ou financiers au sein de certaines communautés".
Le média conservateur Tribune chrétienne va encore plus loin dans son analyse du rescrit : "Plusieurs affaires ont montré combien certaines structures religieuses pouvaient parfois fonctionner dans une forme de fermeture interne, rendant difficiles les interventions extérieures. (...) Dans certains cas, les évêques locaux constataient des difficultés graves sans disposer de véritables moyens d’action rapides."
Pour eux, ce nouveau texte de Léon XIV vient renforcer la capacité opérationnelle des évêques dans les situations de crise : "Il ne s’agit pas d’une révolution du droit canonique, mais d’un rééquilibrage discret entre l’autonomie des communautés religieuses et la responsabilité des évêques comme garants de l’ordre ecclésial local..." (Retrouvez leur analyse complète ici)
C.L.
